Charte de fonctionnement

Comité d’Evaluation du Traitement des Maladies Lysosomales

Charte d’organisation et de fonctionnement des Réunions de Concertation Pluridisciplinaires (RCP) - Maladies Lysosomales

- Définition
Les RCP sont des temps de travail et d’échanges entre spécialistes de différentes disciplines dont les compétences sont indispensables pour prendre une décision accordant aux patient la meilleure prise en charge.
Au cours des RCP, les dossiers des patients sont discutés de façon collégiale. La décision prise est tracée, puis est soumise et expliquée au patient.
Toute discussion en RCP s’effectue dans le cadre du secret médical. Chaque participant s’engage à respecter cette règle de confidentialité.

- Fonctionnement
Une RCP est organisée à chaque réunion du Comité d’Evaluation du Traitement des maladies Lysosomales (CETL) et de ses sous-groupes.

En dehors de ce rythme, des RCP de « dossiers urgents » peuvent être organisées à la demande. Ces demandes sont alors gérées par mail.

La diffusion du calendrier des RCP se fait par mail à l’ensemble des acteurs du CETL et sur le site www.cetl.net.

Une fiche standardisée, disponible sur demande et sur le site du CETL (RCP) doit dans la mesure du possible être pré-remplie pour toute demande d’avis diagnostique ou thérapeutique et envoyée au médecin responsable du groupe, copie à la secrétaire du CETL, Samira Zebiche (samira.zebiche aphp.fr). Le secrétariat enregistre tous les dossiers des patients qui seront présentés en RCP.

Le secrétariat est en charge de répertorier les noms des professionnels de santé participants à la RCP et leurs spécialités (émargement des personnes physiquement présente + liste des participants par visio ou téléconférence). L’identité de chaque participant (nom, prénom, qualité, spécialité) doit être tracée sur la fiche RCP.

Les dossiers n’ayant pas pu être discutés lors de la session seront reprogrammés pour la session suivante.

Le médecin référent du patient se voit adresser la fiche finale sur laquelle est mentionné l’avis de la RCP.

Le médecin référent s’engage à informer son patient des conclusions et à inclure cet avis dans son dossier (DPI ou dossier papier).